Les éléments contractuels qu’il faut connaître avant de partir en voyage
Avant de partir en voyage, on conclut généralement un contrat avec une agence spécialisée. Ce contrat doit être écrit, en double exemplaire et signé par les deux parties, c’est-à-dire entre le tour opérateur et l’acheteur. Le contrat de voyage comporte tous les éléments concernant les parties ainsi que ceux relatifs au voyage.
Il y a par exemple les noms et adresses des deux parties, la date et l’heure du voyage, ainsi que les conditions particulières exigées par l’acheteur. On y trouve aussi les dispositions relatives au contrat-même. En cas de résiliation, de cession ou de litige par exemple. Le contrat ne pose pas de problème lorsque les deux parties exécutent respectivement leurs obligations. Le problème se pose par contre lorsque l’une des parties cède le contrat ou exécute mal ses obligations résultant du contrat.
Bon a savoir sur la résiliation
En ce qui concerne la cession du contrat, l’acheteur peut le céder à un tiers sept jours avant le départ et l’accord préalable du vendeur n’est pas requis. Ce délai est de quinze jours pour les croisières. Pour ce qui est du prix, ce dernier n’est pas révisable, sauf disposition expresse du contrat. Au niveau de la résiliation, cela reste possible dès lors qu’un élément qui rend l’exécution du contrat impossible. En principe, s’il y a faute de l’acheteur, il n’y a pas remboursement de la somme versée à l’agence.
En définitive, le contrat de voyage établi entre un « vendeur » et un « acheteur » doit comporter les éléments concernant les deux parties ainsi que des clauses relatives au voyage et enfin des clauses sur le contrat lui-même. Il est bien évidemment conseillé de toujours bien lire un contrat avant de le signer pour éviter les éventuelles surprises. Tous ces éléments et autres formalités pour voyager sont disponibles sur les plateformes virtuelles des tours opérateurs principaux et autres sites spécialisés dans le transport. Ces sites détaillent toutes les précautions et les conditions à prendre et à respecter avant de partir. Cela regroupe tous les éléments administratifs, sanitaires, légaux etc. Il est donc conseillé de se renseigner pour se préparer au départ.
